Octobre 2019 - Séance du 16 octobre 2019
Ordre du jour:
- Approbation des PV des réunions du 07 février 2019 et du 19 mars 2019
- Délibération pour l'adhésion et la participation financière concernant le volet prévoyance de la protection sociale complémentaire des agents
- Délibérations concernant la mise en place de la régie unique
- Proposition de cession envers la commune d'une servitude de passage
- Demande de subventions au titre de la Maintenance en Milieu Urbain (M.M.U) concernant le projet trottoirs et éventuelles autres demandes de subventions
- Décisions modificatives concernant le budget 2019
- Demande de subventions de l' ASB et éventuelle délibération
- Délibération pour la modification de la durée et des tarifs des concessions du cimetière communal
- Révision de la délibération concernant les zones de préemption du Marais d'Andres
- Point sur le SIRA
- Communiqué du Maire
- Questions diverses.
Août 2019 - Séance du 21 août 2019
Ordre du jour:
- Approbation du PV de la réunion du 07 février 2019
- Délibération pour la régularisation du marché concernant les travaux de mise aux normes électrique des bâtiments communaux
- Délibération pour une demande de subvention au titre de l'amende de police concernant la rénovation de l'éclairage public
- Délibération pour l'attribution du marché de travaux concernant la rénovation de l'éclairage public
- Proposition des zones de préemption du Marais d'Andres par Eden 62 et délibération afférente
- Transfert de la compétence eau et assainissement
- Délibération pour permettre l'attribution de la subvention du F.C Andres à l'A.S Andres
- Proposition d'une tarification sociale pour la restauration scolaire et éventuelle délibération
- Communiqué du Maire
- Questions diverses.
Juin 2019 - Séance du 28 juin 2019
Ordre du jour:
- Vote du compte de gestion 2018
- Vote du compte administratif2018 et délibération d'affectation du résultat
- Délibération pour l'adoption d'un budget supplémentaire
- Délibération concernant les amortissements non réalisés en 2017
- Délibération pour un nouveau plan de fmancement concernant les travaux d'isolation extérieur de la salle des fêtes dans le cadre de l'obtention du D.E.T.R
- Délibération pour la rémunération des agents non titulaires en accueil de loisirs
- Délibération concernant le désherbage en médiathèque
- Délibération pour la mise en place sur la commune d'une zone de limitation de vitesse à 30 km/h
- Etude de la proposition de bail pour l'installation sur l'antenne relais de l'opérateur FREE et éventuelle délibération
- Etude des demandes de subventions et éventuelles délibérations
- Communiqué du Maire
- Questions diverses.
Mai 2019 - Séance du 28 mai 2019
Ordre du jour :
- Formation « Better Street»
- Etude des demandes de subventions diverses et éventuelles délibérations
- Communiqué du Maire
- Questions diverses.
Avril 2019 - Séance du 13 avril 2019
Ordre du jour:
Approbation du PV du 19 décembre 2018
Vote du compte de gestion 2018
Vote du compte administratif 20 18 et délibération d'affectation du résultat
Vote du budget primitif2019
- Crédits scolaires
- Taux d'imposition
- Subventions aux associations
Mise au point de marché et avenants pour les travaux électriques dans les bâtiments
Délibération concemant l'attribution de marché pour la foumiture et la pose de l'adoucisseur pour la salle de sport
Délibération concernant les travaux « entrée de village»
Délibération concernant la mission paysagère
Délibération concernant la prolongation de la mission Ingéo
Délibération concernant l'antenne relais
Point sur les travaux au cimetière
Interdiction des poids lourds dans la commune sauf desserte locale
Communiqué des conseillers communautaires sur les projets de la C.C.P.O
Communiqué sur le SIRA
Communiqué municipal
Questions diverses.
Mars 2019 - Séance du 19 mars 2019
Ordre du jour :
- Approbation des PV du 26 juin 2018, du 19 octobre 2018, du 29 novembre 2018 et du 19 décembre 2018.
- Délibération pour des demandes de subventions concernant les travaux de rénovation de l'éclairage public
- Délibération pour des demandes de subventions concernant les travaux d'isolation extérieure de la salle des fêtes
- Délibération pour le renouvellement de la convention ciné-ligue pour l'année 2019
- Délibération pour le renouvellement de la convention avec le C.D.G 62 pour la mise à disposition de personnel pour la réalisation de mission d'assistance, de conseil et d'inspection en santé et sécurité au travail
- Etude de la demande d'un administré pour le remboursement d'une concession de terrain dans le cimetière communal et point sur le cimetière.
- Etude des demandes de subventions diverses et éventuelles délibérations
- Communiqué du Maire.
- Questions diverses.
Février 2019 - Séance du 07 février 2019
Ordre du jour:
- Approbation du PV du 19 octobre 2018.
- Avis sur le PLUlv2
- Délibération pour fixer le nombre de membres élus et le nombre de membres nommés au sein du conseil d'administration du C.C.A.S
- Vote puis délibération pour désigner les membres du Conseil Municipal qui siègeront au conseil d'administration du C.C.A.S
- Délibération pour autoriser l'installation d'une antenne relais par la société ORANGE
- Délibération pour déterminer le taux de l'indice brut terminal concernant les indemnités de fonctions allouées aux membres du Conseil Municipal
- Délibération pour l'attribution d'une subvention exceptionnelle au Club de l'âge d'or
- Etude des demandes de subventions diverses et éventuelles délibérations
- Communiqué du Maire.
- Questions diverses.
ANDRES
MAIRIE
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62340 - ANDRES
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